portant tarification de l'EEP "La Ferme" à Riedisheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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3 résultats pour la valeur "08/08/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant tarification du Foyer Saint Jean de Colmar
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du Foyer Saint Jean à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin